Siège social

HONEYINSTRUMENTS
9 Chem. des Presses, Le Mosaïque
06800 Cagnes-sur-Mer (FRANCE)

Contact

• Tél : 04 83 93 50 54
• e-mail : contact@honeyinstruments.com

Immatriculation

• Immatriculation  : 819 608 035 R.C.S Antibes
• Siret : 819 608 035 00021
• Code APE : 4741Z
• TVA intracommunautaire : FR23819608035

Droits de propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site HoneyInstruments, incluant, sans s'y limiter, les textes, graphiques, logos, icônes, images, clips audio, vidéos, et logiciels, sont la propriété exclusive de HoneyInstruments, et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de HoneyInstruments. Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. HoneyInstruments se réserve le droit d'engager des poursuites judiciaires contre toute personne ne respectant pas ces droits.

Disponibilité des services

L’Editeur dispose d’une obligation de moyens en terme d’accessibilité de service et met en place les structures nécessaires pour rendre le Site accessible 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24. Néanmoins, L’Editeur peut suspendre l’accès sans préavis, notamment pour des raisons de maintenance et de mises à niveau. L’Editeur n’est en aucun cas responsable des éventuels préjudices qui peuvent en découler pour l’Utilisateur ou tout tiers. L’Editeur peut à tout moment supprimer tout ou partie de ses Services ou en modifier leur teneur notamment pour des raisons techniques, et cela sans préavis. L’Editeur se réserve la faculté de refuser, unilatéralement et sans notification préalable, à tout Utilisateur l’accès à tout ou partie du Site. Une telle décision pourrait notamment être prise en cas de non-respect des termes du présent texte par un Utilisateur.

Droit applicable

Le présent texte est soumis au droit français. L’Editeur se réserve le droit d’en amender à tout moment les termes, conditions et mentions d’avertissement.

Hébergeur

OVH

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