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Siège social

HONEYINSTRUMENTS
4 allée Technopolis
06800 CAGNES SUR MER (FRANCE)

Contact

  • Tél : 04 83 93 50 54
  • e-mail : contact@honeyinstruments.com

Immatriculation

  • Immatriculation  : 819 608 035 R.C.S Antibes
  • Siret : 819 608 035 00013
  • Code APE : 4741Z
  • TVA intracommunautaire : FR23819608035

Droits de propriété intellectuelle

Tous les éléments du Site, notamment tous les éléments graphiques, sonores, textuels, vidéos, y compris la technologie sous-jacente et la présentation des produits, sont la propriété exclusive du Vendeur.

Le Client s'interdit formellement, en conséquence, de procéder à toute reproduction, représentation ou diffusion, même partielle, de tout élément particulier faisant partie intégrante du site Internet du Vendeur.

Toutes reproductions et représentations du Site sont soumises à l'accord exprès et préalable du Vendeur.

Le non-respect de cette obligation constitue une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur.

De même, tout procédé, relevant notamment de la technique du framing ou du deep-linking est formellement prohibé, sauf autorisation expresse, spéciale et écrite délivrée par le Vendeur.

La dénomination « HONEYINSTRUMENTS » a fait l'objet d'un dépôt de marque auprès l'INPI (marque n°16 4 320 300).En conséquence, toute reproduction de cette marque par le Client, non autorisée par le Vendeur, constitue un acte de contrefaçon susceptible de poursuites pénales et civiles.

Le Client s'interdit donc de porter toute atteinte à la marque « HONEYINSTRUMENTS ».Il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire le nom de « HONEYINSTRUMENTS », à quelque titre que ce soit, et sur quelque support que ce soit, sans l'accord préalable et écrit du Vendeur.

La mise en place de liens hypertextes en direction du site honeyinstruments.com est autorisée par le Vendeur.

Disponibilité des services

L’Editeur dispose d’une obligation de moyens en terme d’accessibilité de service et met en place les structures nécessaires pour rendre le Site accessible 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24. Néanmoins, L’Editeur peut suspendre l’accès sans préavis, notamment pour des raisons de maintenance et de mises à niveau. L’Editeur n’est en aucun cas responsable des éventuels préjudices qui peuvent en découler pour l’Utilisateur ou tout tiers. L’Editeur peut à tout moment supprimer tout ou partie de ses Services ou en modifier leur teneur notamment pour des raisons techniques, et cela sans préavis. L’Editeur se réserve la faculté de refuser, unilatéralement et sans notification préalable, à tout Utilisateur l’accès à tout ou partie du Site. Une telle décision pourrait notamment être prise en cas de non-respect des termes du présent texte par un Utilisateur.

Droit applicable

Le présent texte est soumis au droit français. L’Editeur se réserve le droit d’en amender à tout moment les termes, conditions et mentions d’avertissement.

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